Mentions légales

Site édité par :

Habitat Jeunes Pau-Pyrénées
6, place Laherrère
64000 Pau

Tel. 05 59 11 05 05
accueil@hajpp.fr

SIRET : 329 325 922 00063

Directeur de publication :

Marie-Céline Cazauba, Directrice

Webmestre :

Habitat Jeunes Pau-Pyrénées

Conception :

Conception graphique, développement et intégration par l’atelier Sonnez Sans Frapper.

www.sonnezsansfrapper.com

Conseil et suivi : Dix-huit mai / Marie Balespouey

Site hébergé par :

Infodirect
92, boulevard Charles de Gaulle
64140 Lons

Conditions d’utilisation

En utilisant ce site, le visiteur reconnaît avoir eu la possibilité de prendre connaissance des conditions d’utilisation.
Habitat Jeunes Pau-Pyrénées s’efforce d’assurer au mieux de ses possibilités, l’exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur ce site, dont il se réserve le droit de corriger, à tout moment et sans préavis, le contenu. Toutefois, il ne peut garantir l’exactitude, la précision ou l’exhaustivité des informations mises à la disposition sur ce site.

Habitat Jeunes Pau-Pyrénées décline toute responsabilité :
– pour toute interruption du site ;
– survenance de bogues ;
– pour toute inexactitude ou omission portant sur des informations disponibles sur le site ;
– pour tous dommages résultant d’une intrusion frauduleuse d’un tiers ayant entraîné une modification des informations mises à la disposition sur le site ;
– et plus généralement de tout dommage direct et indirect, quelles qu’en soient les causes, origines, natures ou conséquences ; et ce y compris notamment les coûts pouvant survenir du fait de l’acquisition de biens proposés sur le site, les pertes de profits, de clientèle, de données ou tout autre perte de biens incorporels pouvant survenir en raison de l’accès de quiconque au site, de l’impossibilité d’y accéder ou du crédit accordé à une quelconque information provenant directement ou indirectement de ce dernier.

Liens:

Le site peut inclure des liens vers d’autres sites Web ou d’autres sources Internet. Dans la mesure où l’association Habitat Jeunes Pau-Pyrénées ne peut contrôler ces sites et ces sources externes, elle ne peut être tenu pour responsable de la mise à disposition de ces sites et sources externes, et ne peut supporter aucune responsabilité quant au contenu, publicités, produits, services ou tout autre matériel disponible sur ou à partir de ces sites ou sources externes. En outre, l’association Habitat Jeunes Pau-Pyrénées ne pourra être tenu responsable de tous dommages ou pertes avérés ou allégués consécutifs ou en relation avec l’utilisation ou avec le fait d’avoir fait confiance au contenu, à des biens ou des services disponibles sur ces sites ou sources externes.

Droits de propriété

Le site ainsi que tout logiciel utilisé nécessairement en relation avec celui-ci peuvent contenir des informations confidentielles et protégées par le droit de propriété intellectuelle en vigueur ou toute autre loi. Ainsi, sauf mention contraire, les droits de propriété intellectuelle sur les documents contenus dans le site et chacun des éléments créés pour ce site sont la propriété exclusive de l’association Habitat Jeunes Pau-Pyrénées, celui-ci ne concédant aucune licence, ni aucun autre droit que celui de consulter le site. En particulier, les marques et autres droits de propriété intellectuelle cités sur le site sont la propriété des entités concernées de l’association Habitat Jeunes Pau-Pyrénées.
La reproduction de tous documents publiés sur le site est seulement autorisée aux fins exclusives d’information pour un usage personnel et privé, toute reproduction et toute utilisation de copies réalisées à d’autres fins étant expressément interdites.
Il est également interdit de copier, modifier, créer une œuvre dérivée, inverser la conception ou l’assemblage ou de toute autre manière tenter de trouver le code source (à l’exception des cas prévus par la loi), vendre, attribuer, sous-licencier ou transférer de quelque manière que ce soit tout droit afférent aux logiciels.

De même, il est également interdit de modifier le logiciel ou d’utiliser des versions modifiées des logiciels et notamment (sans que cette énumération soit limitative) en vue d’obtenir un accès non autorisé au service et d’accéder au site par un autre moyen que par l’interface qui vous est fournie par l’association Habitat Jeunes Pau-Pyrénées.

Crédits photographiques

Les documents photographiques sont propriété privée de l’association Habitat Jeunes Pau-Pyrénées. Habitat Jeunes Pau-Pyrénées détient toutes les autorisations de chaque personne présente sur ce site. La reproduction de tout ou partie de ce site sur un support électronique quel qu’il soit est formellement interdite sauf autorisation expresse du directeur de la publication.

Données personnelles

Habitat Jeunes Pau-Pyrénées est susceptible de collecter vos données personnelles. L’association est seule destinataire de ces données personnelles. Vous disposez d’un droit d’accès, de modification, de suppression et d’opposition au traitement de vos données personnelles et à leur utilisation à des fins de prospection. Toute question dans ce domaine, ainsi que les droits d‘opposition, d’accès, de rectification et de suppression portant sur ces informations, s’exerce auprès de l’hôte à l’adresse suivante :